MENTIONS LÉGALES
Amicale Police Municipale Avignon
1. Éditeur du site
Le site Amicale Police Municipale Avignon est édité par :
- Nom de l’association : Amicale Police Municipale Avignon
- Statut juridique : Association loi 1901 – RNA W842013258 – SIRET 999 147 168 00010
- Siège social : 13 Ter Boulevard du Quai Saint-Lazare, 84000 Avignon
- Adresse e-mail : contact@amicale-pm-avignon.fr
Directeur de la publication :
Monsieur Sentouhi Thomas, Président de l’Amicale Police Municipale Avignon.
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : o2switch
- Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
- Téléphone : 04 44 44 60 40
- Site internet : www.o2switch.fr
3. Accès au site et conditions d’utilisation
L’accès au site est libre et gratuit.
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4. Propriété intellectuelle
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Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par e-mail à : contact@amicale-pm-avignon.fr.
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8. Droit applicable et juridiction
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